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Conditions générales de ventes

Préambule

Conditions émises par la société Exeko sprl enregistrée sous le numéro BE 0829 000 008 dont son siège social se trouve Rue de la Gare 7 à 1420 Braine-l’Alleud en Belgique et mises à jour le 16 août 2013.

1. Dispositions générales

Article 1.1. Les présentes conditions générales définissent, sans préjudice de l'application de conditions particulières, les obligations respectives des parties contractantes à l’occasion de ventes et de prestations effectuées par nos services. En signant la convention ou le bon de commande ou en acceptant la confirmation de commande, notre cocontractant reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées. Les dispositions auxquelles il n'est pas dérogé expressément restent d'application. Seules les dérogations faisant l’objet d’un accord écrit de notre part peuvent modifier l’application des présentes conditions générales. En cas de contrariété entre les conditions générales de nos cocontractants et les nôtres, il est convenu que ces dernières prévaudront.

Article 1.2. Tout changement des conventions spécifiques ou des conditions générales présentes devra faire l'objet d'un avenant écrit et signé par toutes les parties.


Article 1.3. La non validité ou l'illégalité d'une des clauses prévues dans les contrats (conditions spécifiques et générales) convenues entre parties, n’entraîne aucunement une invalidité ou une nullité des autres conditions du contrat conclu entre parties - clauses restant intégralement valables.

2. Conditions générales de vente

Article 2.1. Sauf, convention particulière acceptée par nous, toutes nos factures sont payables au comptant. Sauf escompte.


Article 2.2. Toute réclamation concernant la facture doit être transmise dans la huitaine de sa réception. Passé ce délai, celle-ci est considérée comme acceptée par le client.

Article 2.3. Les factures sont payables au plus tard dans les quinze jours de leur envoi sur le numéro de compte suivant BE06 0016 6190 3222 (BIC : GEBABEBB) ouvert au nom de EXEKO SPRL. Les paiements effectués après ce délai portent de plein droit et sans mise en demeure un intérêt conventionnel de 15% l’an ainsi qu’une indemnité forfaitaire et irréductible de 12% du montant facturé, avec un minimum de de 25,00€ à titre de dommages et intérêts. Toute contestation relative à une facture devra nous parvenir par écrit, dans les quinze jours de son envoi. Le consommateur tel que défini par la loi du 14/07/1991 peut exiger le bénéfice de l’application des indemnités et intérêts dans la mesure et les conditions fixées par la présente clause, en cas d’inexécution de nos obligations.

Article 2.4. En cas de non-paiement à l’échéance ou au comptant, nous nous réservons le droit de solliciter la résolution judiciaire du contrat ou son exécution forcée. Les marchandises restent notre propriété jusqu’à complet paiement. Les risques sont à charge de l’acheteur. Les acomptes payés pourront être conservés à titre de dom- mages et intérêts à concurrence du préjudice subi et/ou en compensation d’autres créances éventuelles.

Article 2.5. Les réparations sont exécutées « au mieux » sans garantie.

Article 2.6. Les délais de livraison et d’exécution ne sont mentionnés qu’à titre indicatif. Sauf en cas de faute intentionnelle ou faute grave, le non-respect éventuel des délais de livraison ne peut être invoqué pour nous réclamer des dommages et intérêts.


Article 2.7. Sauf stipulation contraire, toutes nos offres sont établies sans engagement.


Article 2.8. Sauf conditions particulières mentionnées au recto de la facture ou du bon de commande et signées pour accord par le client, sont valables, à l’exclusion de toutes autres conditions d’applications reprises ci-dessus.


Article 2.9. Les devis et offres de prix sont basés sur les prix actuels des salaires, matériaux, et services. Si ceux-ci subissent des modifications indépendantes de notre volonté, nous nous réservons le droit de résilier la convention dans les huit jours après que la modification de prix ait été signifiée.

Article 2.10. En cas de contestations, les tribunaux de Nivelles sont seuls compétents.

3. Ventes de tous matériels

Article 3.1. Sauf stipulations contraires et écrites, le délai de validité de nos offres est de 8 jours à dater de leur émission.


Article 3.2. Toute commande qui nous est confiée ne nous engage qu’après signature du devis par les parties et versement d’un premier acompte de 30% du montant total du contrat. Les modifications apportées par le client à son bon de commande ou à notre offre ne seront valables qu’à la condition que nous les ayons acceptées et confirmées par écrit. En cas d’annulation unilatérale d’une commande par le cocontractant, nous nous réservons le droit d’exiger une indemnité égale à 30% du montant total de la commande.

Article 3.3. Le planning de livraison et d'exécution ne pourra être établi qu'après paiement de l'acompte ainsi qu’après la signature et le renvoi de tous les documents utiles. Les délais fixés pour nos prestations ou livraisons ne sont donnés, sauf stipulation contraire, qu’à titre indicatif.

Article 3.4. Les marchandises doivent en principe être enlevées par le client au siège de notre société, dans le délai fixé. Lorsque la livraison nous incombe, celle-ci s’effectue par le moyen de notre choix, sauf convention écrite contraire. Dans ce cas, les marchandises voyagent aux frais, risques et périls du client, sauf dol ou faute lourde dans notre chef ou celui de nos préposés. Si le client omet ou refuse de prendre livraison des marchandises commandées, nous nous réservons le droit d'exiger l'exécution du contrat ou de considérer, après mise en demeure préalable, le contrat comme étant résilié de plein droit. Dans ce dernier cas le client nous sera redevable, de plein droit et dans les huit jours après la notification de cette résiliation, d'une indemnité forfaitaire à concurrence de 50% du prix de vente.

Article 3.5. Exeko sprl conserve son droit de propriété sur les marchandises vendues jusqu’au paiement intégral du prix et de ses accessoires (frais éventuels, intérêts et pénalités). En conséquence, le client s’interdit expressément de vendre, céder, donner en gage et en général aliéner les biens faisant l’objet du contrat, avant apurement de son compte. Exeko sprl pourra se prévaloir de la présente clause de réserve de propriété huit jours après l’envoi d’une mise en demeure de payer, par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée à l’acheteur et restée sans effet. Les marchandises devront alors être restituées au vendeur immédiatement et sur simple demande. Le client restera néanmoins seul tenu de la perte, même par cas fortuit ou force majeure, des marchandises vendues.

Article 3.6. Les prix fixés sont libellés en euros TVA non comprise. Sauf stipulation contraire, ils ne comprennent pas les frais de transport qui feront l’objet d’une facturation séparée, si nous sommes chargés de celui-ci ou de son organisation. Nos prix ne sont en principe pas révisables, mais nous pourrons toutefois répercuter sur ceux-ci les modifications du taux de la T.V.A. qui interviendraient avant la date de livraison. Ils sont établis en considération d'un travail normal, ne subissant aucune interruption, tous éléments que le client doit fournir ou préparer étant en ordre au moment voulu. Toute difficulté supplémentaire donnant lieu à un surcoût de travail de notre part, causé par une quelconque circonstance étrangère à notre organisme, de même que toutes modifications demandées par le client, donnent lieu de plein droit à une facturation complémentaire sur base de notre tarif en vigueur à ce moment.

Article 3.7.

Sous-article 3.7.1. Garanties pour un acheteur agissant à des fins professionnelles : Les produits seront censés être agréés par l’acheteur cinq jours calendrier au plus tard après la livraison, sauf réclamation précise et détaillée qu’il nous notifierait avant l’expiration de ce délai par lettre recommandée. L’agréation couvrira tous les défauts apparents, c'est-à-dire tous ceux qu’il était possible à l’acheteur de déceler au moment de la livraison ou dans les cinq jours calendrier qui ont suivi par un contrôle attentif et sérieux. Les constructeurs garantissent les produits que nous vendons contre les défauts cachés pendant une période minimal de 6 mois à compter de la livraison. Cette garantie est soumise aux conditions qui suivent. La garantie ne peut être mise en œuvre que si les conditions suivantes sont réunies : a. le défaut rend, dans une mesure importante, le produit impropre à l’usage auquel il est habituellement destiné ou à un usage spécial expressément mentionné dans les conditions particulières de la vente; b. le produit a été monté et placé de manière appropriée; c. le produit est utilisé dans des conditions normales; la garantie ne pourra notamment s’appliquer si les instructions d’entretien et d’utilisation communiquées lors de la livraison n’ont pas été respectées, ainsi qu’en cas de modification, de démontage ou de réparation par une personne qui ne serait pas professionnellement qualifiée. Pour pouvoir invoquer le bénéfice de la garantie, l’acheteur devra nous notifier toute réclamation relative à des défauts cachés par email ou lettre recommandée dans un délai maximum d’un mois après qu’il ait constaté ou aurait dû normalement constater les défauts. Notre garantie est limitée, à notre choix, à la mise en garantie constructeur des marchandises défectueuses. En aucun cas celles-ci ne seront remboursées. L’acheteur devra renvoyer à ses frais et à ses risques l’appareil défectueux dans nos établissements afin qu’il soit procédé à la mise en garantie constructeur. Nous supporterons les frais de renvoi dans nos établissements et les frais de retour chez l’acheteur si l’appareil auquel la garantie s’applique se révèle être effectivement défectueux. Si le consommateur a contracté une extension de garantie du constructeur, nous nous déchargeons de la gestion de cette garantie, en la léguant de fait au constructeur.

Sous-article 3.7.2. Garantie pour un acheteur agissant à des fins non-professionnelles : L’acheteur bénéficie des droits légaux au titre de la loi du 1er septembre 2004 relative à la protection des consommateurs en cas de vente de biens de consommation. Conformément à l’article 1649quater §2 du Code civil, le consommateur est tenu d’informer Exeko sprl de l’existence d’un défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter du jour où le consomma- teur a constaté le défaut.

Article 3.8. Les stipulations qui précèdent ne contiennent aucune renonciation à notre droit de réclamer, à notre convenance, en cas de non-paiement ou de non-respect par notre cocontractant de ses obligations contractuelles, la résolution ou la résiliation de la convention avec dommages et intérêts. En cas de résiliation-résolution du contrat aux torts d’un cocontractant, il sera dû à l’autre une indemnité forfaitaire de 30% du prix total.

4. Interventions informatiques

Article 4.1. Toutes interventions informatique, sont régies par un tarif unique, qu’il soit horaire et/ou, forfaitaire. Celles-ci sont censées être à la connaissance du client. Si la tarification du département informatique d’Exeko sprl n’est pas en votre connaissance, vous avez le droit de consulter les documents téléchargeables sur le site internet, et/ou en envoyant une requête par courrier ou e-mail.

Article 4.2. Le technicien s’engage à résoudre le problème au mieux qu’il peut. Il ne peut être tenu responsable de matériel défectueux ainsi que du matériel devenu défectueux par coïncidence après une intervention. Si Exeko sprl ne parvient pas à résoudre le problème, ou ne trouve pas d’alternative à proposer, il s’engage à ne pas facturer le client.

Article 4.3. Les logiciels installés par nos soins, ont tous une licence originale, soit achetée par le client, soit facturée au client. Les seuls logiciels installés gratuitement sont de type « libre » (open source). Certains logiciels peuvent être installés gratuitement en version d’évaluation du concepteur, le suivi de ceux-ci est à charge du client. Exeko sprl ne peut en aucun cas être mis en cause sur l’existence d’un logiciel pirate chez le client.

Article 4.4. Une intervention informatique à domicile sera majorée d’un frais de déplacement, fixé par zones.


Article 4.5. Toutes les interventions ne doivent pas être soumises à un devis acté et approuvé par le client. Seule- ment, le technicien s’engage à prendre contact avec-vous par téléphone et/ou e-mail au plus vite pour vous informer du suivi de l’intervention. L’accord du client par téléphone est considéré comme officiel et le technicien lancera donc la procédure de réparation. Dans le cas où le client ne désire pas procéder aux réparations, aucuns frais ne lui sera facturé sauf des frais de déplacements éventuels et/ou des prestations s’il en y eu avant le diagnostic.


Article 4.6. Les données informatiques du client ne sont pas assurées par Exeko sprl. Sauf si et seulement si le client souscrit au forfait de sauvegarde de données et signe la décharge quant aux données qui n’ont pas été signalées par écrit à Exeko sprl.


Article 4.7. Pour toute installation et conception physiques (gaines techniques, câblages, parc informatique...), la facturation sera régie par un acompte à la signature du devis et du règlement du solde à la fin de l’installation.

Article 4.8. La matériel pour l’objet de l’article 7 pourra être fourni par le client mais uniquement si celui-ci est stipulé sur le devis avant signature.

Article 4.9. Exeko sprl se réserve le droit de sous-traiter un tiers pour l’objet de l’article 7, le client ne peut en aucun cas dérouter le tiers pour un autre objectif que ce qui est prédit dans le devis sans le risque de se voir majorer sa facturation.

Article 4.10. Le technicien ne peut être tenu responsable d’un composant matériel de votre ordinateur qui ne fonctionne plus suite à une mise à jour ou un upgrade logiciel tel que le système d’exploitation, à cause que, le composant matériel est d’une génération trop ancienne. Le technicien vous en fera part.


Article 4.11. Les supports de travail (cd, clé usb, ...) du technicien sont très souvent contrôlés contre les virus, spywares, malwares, ...
Il est donc impossible qu’un virus se soit abrité dans votre système à cause du technicien.


Article 4.12. Au sujet du système d’intervention à distance, le client a le choix d’installer le logiciel d’accès distant lui- même, dans ce cas, Exeko sprl ne sera en aucun cas responsable quant au mauvais fonctionnement de celui-ci. Dans tel cas, il sera facturé au client le calcul du temps entamé par le technicien pour résoudre le problème.


Article 4.13. Le technicien certifie qu’il n’utilisera jamais l’accès distant sans un accord préalable du client.

5. Conception de site internet

Article 5.1. Toute conception, implémentation et reprise d’un site internet existant, se fera uniquement avec l’accord du client sur base d’un devis émis au client et signé par ce dernier.


Article 5.2. Les mises à jour ne sont pas régies par un devis si l’estimation de la prestation ne dépasse pas 3h00 de travail.

Article 5.3. Exeko sprl fonctionne avec un système de provision proportionnelle aux futures mises à jour probables à effectuer. Ainsi, elle vous permettra de bénéficier d’un support plus rapide, sur simples demandes téléphoniques ou par e-mail. La mise à jour sera facturée à la minute, contrairement au système du 1⁄4 heure entamé. Le client a le devoir de prendre connaissance de l’utilisation de sa provision. Quand la provision est vidée, le concepteur facture les interventions et équilibre celles-ci avec la provision déjà échue. Une nouvelle provision sera demandée sur cette même facture. Dans le cas où une provision est vidée mais que la mise à jour nécessite encore du temps de prestation, celle-ci sera facturée en même temps à raison du tarif horaire d’intervention informatique et calculé par 1⁄4 heure entamé. Le client peut à tout moment augmenter le montant total de sa provision sur simple demande.

Article 5.4. Le concepteur s’engage à respecter les standards du consortium W3C en matière de codage (x)html et css. La validité est testable à tout moment via le site www.w3.org. Seulement, Exeko sprl ne peut être tenu responsable d’un site internet ne respectant plus les standards si le client bénéficie d’une interface utilisateur final et que l’erreur provient d’une modification de celui-ci.

Article 5.5. Le client fournira au concepteur les contenus des pages qu’il souhaite insérer. Exeko sprl ne peut être tenu responsable d’une violation de droit d’auteur envers un quelconque tiers qu’il soit. Le concepteur peut orienter le client quant à l’achat de photographie sur internet qui lui permettra de posséder la licence d’utilisation. Cette licence est à conserver par le client.

Article 5.6. Pour tout nouveaux site internet, ou changement radical de celui-ci, le concepteur s’engage à fournir au client un dossier reprenant les présentes conditions, le(s) devis, le(s) projet(s) de base, le dossier technique du site internet (si la gestion de l’hébergement et du nom de domaine revient à Exeko sprl), ainsi que les codes sources sur support informatique ; dès réception du paiement de la facture.

Article 5.7. Les informations contenues dans le dossier de l’article 6, ne peuvent faire l’objet d’une utilisation ou d’une reprise par une société tiers sans autorisation préalable d’Exeko sprl. Les codes sources sont et reste la propriété d’Exeko sprl.


Article 5.8. Exeko sprl ne peut en aucun cas être tenu responsable quant au caractère du contenu mis en ligne sur internet. Le contenu est exclusivement à charge du client.

Article 5.9. Les frais d’hébergement(s) et de nom(s) de domaine(s) sont à charge du client, même si Exeko sprl agit en tant qu’intermédiaire.

Article 5.10. Les clients jouissent d’un droit de regard sur l’avancement d’un projet en cours en surfant sur la plateforme http://clients-projects.exeko.be. Il faut tout de même rappeler que les sites proposés sur cette plateforme sont la propriété intégrante d’Exeko spl.

Article 5.11. Le logo et la signature d’Exeko sprl ne peuvent en aucun cas être détournés, ni supprimés de l’affichage du site internet.

6. Conception d’application

Article 6.1. Toute conception et implémentation se feront uniquement avec l’accord du client sur base d’un devis émis au client et signé par ce dernier.


Article 6.2. Les mises à jour ou dépannages ne sont pas régis par un devis si l’estimation de la prestation ne dépasse pas 3h00 de travail. Toute intervention devra se faire en présence de(s) l’ordinateur(s) contenant l’application.

Article 6.3. Exeko sprl ne peut être tenu d’une défaillance technique de(s) (l’) ordinateur(s) gérant l’application ainsi que son réseau. Si une intervention nécessite Exeko sprl pour ce genre de problème, il sera facturé au client une intervention informatique.


Article 6.4. Si une société tiers tente de résoudre un problème dans l’application et produit un nouveau disfonction- nement, Exeko sprl facturera une indemnité de 100,00€ HTVA plus le coût horaire de réparation du problème.

Article 6.5. Une application sera construite sur mesure pour votre domaine d’activité et selon vos demandes.


Article 6.6. Le logo et la signature d’Exeko sprl ne peuvent en aucun cas être détournés, ni supprimés de l’affichage d’une application.


Article 6.7. La facturation d’une application sera régie par un acompte à la signature du devis et du règlement du solde à la livraison de l’application.


Article 6.8. Les sources de l’application ne peuvent en aucun cas être revendues ni être utilisée par un utilisateur ou une société tiers sans autorisation préalable d’Exeko sprl ni sans achat de la licence d’utilisation. En cas de fraude, les tribunaux de Nivelles sont seuls compétents.

À propos d'Exeko

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